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Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.168 du 24 octobre 2023 portant nomination des membres du Comité de l'association dénommée « Société Canine de Monaco ».
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;Vu l'arrêté ministériel du 24 septembre 1949 autorisant l'association dénommée « Société Canine de Monaco »...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.169 du 24 octobre 2023 portant nomination d'un membre de la Commission du sommier de la nationalité monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992 relative à la nationalité, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 2.194 d...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.161 du 20 octobre 2023 portant nomination de membres titulaire et suppléant de la Cour Supérieure d'Arbitrage des Conflits Collectifs du Travail.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'article 46 de la Constitution ;Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et à l'arbitrage des conflits collectifs du travail, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.916 du 12 décembre 196...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 10.137 du 6 octobre 2023 portant nomination de membres du Tribunal Suprême, publiée au Journal de Monaco du 13 octobre 2023.
Il convient de lire page 3126 :« …M. Didier GUIGNARD, Professeur de droit public à l'Université Toulouse 1 Capitole, … »au lieu de :« …M. Didier GUINARD, Professeur de droit public à l'Université Toulouse 1 Capitole, … ».Le reste sans changement.
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.137 du 6 octobre 2023 portant nomination de membres du Tribunal Suprême.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu les articles 46 et 89 de la Constitution ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l’organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 7.743 du 17 octobre...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Décision Souveraine en date du 9 octobre 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Académie de la Mer de Monaco (A2M) ».
Par Décision Souveraine en date du 9 octobre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour une durée de cinq ans renouvelable, membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée « Académie de la Mer de Monaco (A2M) » :MM. Laurent Anselmi, Président ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-538 du 18 septembre 2023 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.544 du 20 avril 2023 instituant une Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire ;Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 septembre 2023 ;Arrêtons :Article Premier.Sont nommés, pour trois ans, à compter du 1e...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.110 du 14 septembre 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Scientifique de Monaco.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960 créant un office dit Centre Scientifique de Monaco, modifiée et complétée par la loi n° 780 du 9 juin 1965 ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souvera...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.108 du 14 septembre 2023 portant nomination des membres des Conseils de Fabrique des Paroisses du Diocèse.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance du 28 septembre 1887 déclarant exécutoire dans toutes ses dispositions comme Loi de l’État, la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » en date du 15 mars 1887, portant convention entre le Saint-Siège et la Principa...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.109 du 14 septembre 2023 portant nomination des membres du Comité de la Médiathèque Communale.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance Souveraine du 25 janvier 1909 créant une Bibliothèque Communale ;Vu Notre Ordonnance n° 1.497 du 21 janvier 2008 fixant la composition du Comité de la Bibliothèque Communale Louis Notari ;Vu Notre Ordonnance n° 7.678 du 16 sep...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Décision Souveraine en date du 7 septembre 2023 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte‑Carlo.
Par Décision Souveraine en date du 7 septembre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo :Le Conseiller de Gouver...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.023 du 31 juillet 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.891 du 11 novembre 2021 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies, modifiée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance Souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;Vu Notre Ordonnance n° 8.891 du 11 novembre 2021 portant nomination des membres du Comité de Gestion du...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-415 du 10 juillet 2023 nommant un membre du collège d'experts de la Commission consultative des Archives d'intérêt public.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.569 du 25 mars 2021 relative aux archives d’intérêt public ;Vu l’arrêté ministériel n° 2021-318 du 22 avril 2021 portant nomination du Président et du collège d’experts de la Commission consultative d...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 9.978 du 6 juillet 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco », publiée au Journal de Monaco du 14 juillet 2023.
Il fallait lire page 2187 :« … Mme Mélanie-Antoinette de Massy, Vice-Présidente d'honneur, … »au lieu de :« … Mme Mélanie-Antoinette de Massy, Présidente d'honneur, … ».Le reste sans changement.
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.978 du 6 juillet 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco ».
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;Vu l’arrêté ministériel n° 76-303 du 6 août 1976 autorisant l’association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Mona...